Réglement intérieur

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

ART 1 : règles d’hygiène et de sécurité

Voir affichage dans la salle de code.

ART 2 : consignes de sécurité

En cas d’incendie, des issues de secours sont prévues pour l’évacuation des élèves.
Des extincteurs sont également présents sur les lieux.
Des alarmes à incendies sont présentes dans la salle de code ainsi que dans le bureau.
Il est interdit de boire des boissons alcoolisées, de faire l’usage de stupéfiants ou de fumer.

ART 3 : accès aux locaux

Les élèves ont accès aux locaux pendant les heures d’ouvertures de l’établissement. Les horaires sont affichés sur la porte d’entrée.

ART 4 : organisation des cours théoriques et pratiques

La salle de code est accessible librement. Il est nécessaire de respecter les horaires de début de séance pour le bon déroulement de celle-ci. Les élèves répondent via un boitier s’affichant sur leur smartphone ou tablette. Les corrections sont faites par un enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière.

Les thèmes suivants seront abordés, par un enseignant, lors des cours théoriques : l’alcool, les produits stupéfiants, la vitesse, les accidents, l’usage du téléphone.
Les tests ainsi que les cours par thème seront dispensés collectivement.
Les tests sur internet sont accessibles à n’importe quel moment sur portable, tablette ou ordinateur.
Les cours pratiques seront dispensés individuellement. L’élève devra obligatoirement avoir son livret d’apprentissage à chaque leçon de conduite. Les compétences seront validées au fur et à mesure de l’avancée de l’élève.
En cas d’incapacité de se rendre à sa leçon de conduite, l’élève doit prévenir dès qu’il en a la connaissance. La leçon sera facturée si celle-ci n’est pas annulée au moins 48h en avance, sauf justificatif médical.
En cas de retard, la leçon démarrera dès l’arrivée de l’élève sans que le retard soit rattrapé.

ART 5 : tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

L’élève doit se venir en leçon de conduite avec des affaires propres.
Les talons sont interdits ainsi que les chaussures sans attaches (type tong, claquettes), à grosses semelles

ART 6 : utilisation du matériel pédagogique

L’usage du matériel pédagogique n’est utilisable que sur les lieux de formation et est exclusivement réservée à l’activité de formation

ART 7 : assiduité des stagiaires

Respect des horaires de formation fixés par l’établissement.
Tout retard ou absence seront notés.

ART 8 : comportement des stagiaires

Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations.

Respect du personnel enseignant et des autres élèves.

ART 9 : sanctions disciplinaires

  1. Avertissement oral
  2. Avertissement écrit
  3. Suspension provisoire
  4. Exclusion définitive